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Mentions Légales : L'Artisan des Saisons

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), voici les informations légales de l'entreprise :

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : L’Artisan des Saisons

• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

• Siège social : Ferme Saint Maurice, Ban de Saulny, 57865 Amanvillers

• Numéro de SIRET : 991 153 081 00013

• Numéro de SIREN : 991 153 081

• Code APE/NAF : 81.30Z (Services d'aménagement paysager)

• Inscription : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Metz et au Répertoire des Métiers de la Moselle.

• Responsable de la publication : Sondag Benjamin

• Contact : artisandessaisons@gmail.com

2. Hébergeur du site

Si vous utilisez Hostinger :

• Nom : Hostinger International Ltd.

• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de L’Artisan des Saisons. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

L’Artisan des Saisons met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et à jour. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.